Modifications du PLU de Bonnières-sur-Seine

Ci-dessous les différentes modifications du PLU avec la liste des pièces consultables et téléchargeables : 

Modification du PLU n°5

  •  Tableau de réponses aux avis PPA
  •  Retour de consultation
  •  Règlement littéral
  •  Modification Simplifiée n°1
  •  Délibération du Conseil municipal du 29/02/2024

Modification du PLU n°4 

  •  1. Notice de présentation
  •  2.1 Règlement graphique_centre ville
  •  2.2 Règlement graphique_toute la commune
  •  3.a Règlement littéral
  •  3.b Annexe 1 : Eléments de patrimoine à protéger
  •  3.c Annexe 2 : Commerces à protéger
  •  4. Orientations d'aménagement et de programmation
  •  Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 14/11/2020

 

Modification du PLU  n°3, approuvée le 23 juin 2014 :

  • Notice explicative
  •  Pages modifiées du règlement
  •  Certificat d'affichage
  •  Extrait registre des délibérations du Conseil Municipal du 09/07/2013
  •  Extrait registre des délibérations du Conseil Municipal du 23/06/2014

 

Modification du PLU n°2, approuvée le 18/12/2013 :

  •  Notice explicative
  •  Pages modifiées du règlement 
  •  Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2013

 

Modification du PLU  n° 1, approuvée le 18/07/2012 :

  •  Notice explicative 
  •  Présentation des pièces modifiées
  •  Pièces issues de la modification
  •  Extrait du registre des déliberations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.

 

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